Le Manuel Qualité de l'AEQES a pour objet de décrire son système de gestion de la qualité. Il est actualisé de manière régulière, afin de refléter l’évolution des pratiques de l’Agence. La présente version (V6) intègre notamment :

• la mise à jour de l’organigramme de l’AEQES (intégration de la Commission indépendante et de la Commission de recours),

• l’insertion des éléments liés aux évaluations institutionnelles mises en œuvre à partir de 2023-2024 et durant la période transitoire (2023-2024 à 2025-2026), c’est-à-dire jusqu’à une prochaine révision du cadre décrétal de l’AEQES,

• l’introduction d’une fonction de présidence dans les comités d’évaluation continue,

• lors de la première évaluation institutionnelle d’un établissement, la possibilité d’obtenir un report des évaluations programmatiques au cours de l’année qui précède l’évaluation institutionnelle ainsi qu’au cours de l’année de l’évaluation institutionnelle,

• l’insertion de la procédure d’avis global et de la procédure de recours qui lui est attachée.

Il est destiné aux membres du Comité de gestion, au personnel de la Cellule exécutive, aux établissements, aux experts et toutes les parties prenantes de l'AEQES.